Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PAVES ROUENNAIS.
Numéro de dépôt :
1733052
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
07/02/1996
Présentation de la marque LES PAVES ROUENNAIS.
Déposée le 7 février 1986 par monsieur AUZOU Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « LES PAVES ROUENNAIS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PAVES ROUENNAIS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAVES ROUENNAIS. est expirée depuis le 7 février 1996.
AUZOU Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11